Déposée le 18 juin 1993 par la société SYNER JOUET (G.I.E
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-30 du 30 juillet 1993.
Le déposant est la société SYNER JOUET (G.I.E domicilié(e) 150 rue de Paris, 94220 CHARENTON LE PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 396 064 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472773.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 juin 2003.
SYNER JOUET (G.I.E a également déposé les autres marques suivantes : SYNER JOUET
SYNER JOUET (G.I.E.) - 150 rue de Paris, 94220 CHARENTON LE PONT - France - SIREN 302396064
CABINET PIERRE LOYER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-48
Errata - Publication au BOPI 1993-39
Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30
Appareils photographiques, cinématographiques, caméras, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images: magnétoscope, magnétophone, appareils de radio, hauts-parleurs; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; disques-compacts, disques optiques compacts, disques acoustiques, disques magnétiques, bandes magnétiques, bandes vidéo, films pour l'enregistrement du son ou des images; machines à calculer.Horlogerie et instruments chronométriques: montres, pendules, pendulettes, réveille-matin.Papeterie: calendriers, blocs, compas de tracés, stylos.Malles et valises: sacs à dos, sac de plage, sacs de voyage, sac d'écolier, sacs de campeur, sac d'alpinisme; parapluies.Jeux, jeux de société, jeux de construction; jouets poupées et articles pour poupées, animaux en peluche, articles de sport non compris dans d'autres classes: balançoires, balles et ballons de jeu, billards, billes, boules de jeu, cannes à pêche, cerfs-volants, cibles, sacs de cricket, fléchettes, table pour le tennis de table, marionnettes, masques de carnaval, modèles réduits de véhicules, patins à roulettes, quilles, trottinettes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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